Michel Courtois

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Courtois (Michel, Julien, Lucien)
sergent, génie. Cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000039304543(source JORF)
décoration
01 Novembre 201901/11/2019
De: Michel COURTOIS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Yonne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel Courtois
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Yonne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024397204(source JORF)
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Michel COURTOIS
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Yonne
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000019344896(source JORF)
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Courtois (Michel, Denise, Germain)
ingénieur, directeur général adjoint au Centre national d'études spatiales. Chevalier du 6 novembre 1986
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-11-06"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
promotion
01 Janvier 200001/01/2000
De: Courtois (Michel, Jean)
directeur (er) des transports d'une commune ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999